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Lexique

  • Valeur à neuf

    C’est le contrat d'assurance qui indique si un copropriétaire est ou non assuré à la valeur à neuf. Si tel est le cas, l’assureur  remplacera ou remboursera  les biens endommagés en fonction de leur coût de remplacement, sans tenir compte de leur dépréciation au fil des ans.

    Il est important de bien s’informer à ce sujet auprès de l’assureur.

  • Valeur assurable de l’immeuble

    La valeur assurable est la valeur de l’immeuble relativement à la perte assurable (biens qui sont couverts par la police-d'assurance) de ce dernier.  La valeur  assurable s’appuie souvent sur le coût de reproduction ou de remplacement de l’immeuble assuré tel que défini dans la police d’assurance.

  • Valeur dépréciée ou valeur au jour du sinistre

    C’est le contenu de la police qui indique si un copropriétaire est ou non assuré à la « valeur au jour du sinistre ». Si tel est le cas, l’assureur  remplacera les biens endommagés (ou en remboursera le prix) en fonction de leur valeur au jour du sinistre.

    Il est important de bien s’informer à ce sujet auprès de l’assureur.

  • Valeur relative

    La valeur relative de chaque fraction de copropriété est déterminée en suivant les critères prévus par la loi. Chaque partie privative se voit d’abord attribuer une valeur en fonction de sa situation, ses dimensions, sa nature, sa destination, sans égard toutefois à l’utilisation qui en est faite. Ensuite, toutes les valeurs ainsi obtenues sont comparées entre elles pour obtenir la valeur relative. La déclaration de copropriété indique la proportion que représente la valeur d’une partie privative par rapport au total des valeurs obtenues pour toutes les parties privatives.

    Il est donc inexact de prétendre qu’une valeur relative n’est déterminée qu’en fonction des seules dimensions de la partie privative.

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